Conditions générales d’utilisation (CGU) - Orbit

Dernière mise à jour : 04/02/2026 (v1)

Article 1 - Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles les utilisateurs accèdent et utilisent l’application mobile Orbit (ci-après l’« Application »), éditée par Elvin BERGER (ci-après l’« Éditeur »). L’Application a pour finalité principale de permettre la mise en relation de personnes pratiquant la moto, afin de faciliter l’organisation de sorties moto, la découverte de nouveaux partenaires de roulage et la création de connexions entre utilisateurs partageant un intérêt commun pour la pratique de la moto. Les CGU encadrent l’ensemble des services proposés par l’Application, qu’ils soient accessibles gratuitement ou, le cas échéant, dans le cadre de fonctionnalités payantes présentes ou futures.

Article 2 - Définitions

Dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes commençant par une majuscule ont la signification suivante, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :

• Application : désigne l’application mobile Orbit , disponible sur les plateformes iOS et Android.
• Éditeur : désigne Elvin BERGER, responsable de l’édition et de l’exploitation de l’Application.
• Utilisateur : désigne toute personne physique âgée d’au moins 16 ans, disposant d’un Compte actif et utilisant l’Application.
• Compte : désigne l’espace personnel créé par l’Utilisateur lors de son inscription, lui permettant d’accéder aux Services de l’Application.
• Services : désigne l’ensemble des fonctionnalités proposées par l’Application, qu’elles soient gratuites ou payantes, actuelles ou futures.
• Contenu : désigne l’ensemble des informations, données textes, descriptions, photographies, images, vidéos ou tout autre élément publié, téléchargé ou transmis par un Utilisateur via l’Application.
• CGU : désigne les présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Article 3 - Acceptation des CGU

L’accès à l’application et l’utilisation des Services sont subordonnées à l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation par l’Utilisateur.

Les CGU sont acceptées lors de la création du Compte, par validation expresse de l’Utilisateur. Cette acceptation vaut engagement contractuel entre l’Utilisateur et l’Éditeur. L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter notamment à l’évolution de l’Application, des Services, de la réglementation ou des pratiques du marché. En cas de modification substantielle, l’Utilisateur sera informé par tout moyen approprié. La poursuite de l’utilisation de l’Application après l’entrée en vigueur des CGU modifiées vaut acceptation de ces dernières.

Article 4 - Conditions d’accès et âge minimum

L’Application Orbit est accessible uniquement aux personnes physiques âgées de seize (16) ans minimum. En créant un Compte et en utilisant l’Application, l’Utilisateur déclare et garantit avoir atteint l'âge requis et disposer de la capacité juridique nécessaire pour accepter les présentes CGU. L’accès à l’Application est subordonné à la création d’un Compte personnel. L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription. L’Éditeur se réserve le droit de refuser l’accès à l’Application, de suspendre ou de supprimer tout Compte ne respectant par les conditions d’accès définies au présent article, sans préavis ni indemnité.

Article 5 - Création de compte et sécurité

L’accès aux Services de l’Application nécessite la création préalable d’un Compte personnel par l’Utilisateur. L'inscription peut s’effectuer :

- “soit par la fourniture d’une adresse électronique valide et la création d’un mot **de passe”

• “soit via un service tiers d’authentification proposé par l’Application,** notamment Google ou Apple” L’Utilisateur s’engage à fournir lors de son inscription des informations exactes, sincères et à jour, et à les maintenir à jour pendant toute la durée d’utilisation de l’Application. Le Compte est strictement personnel. L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité réalisée depuis son Compte, qu’elle soit autorisée ou non.

En cas de suspicion d’utilisation frauduleuse, de perte ou de compromission des identifiants, l’Utilisateur s’engage à en informer l’Éditeur dans le plus brefs délais. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant d’un accès non autorisé au Compte de l’Utilisateur lorsque celui-ci résulte d’une négligence de l’Utilisateur ou d’un manquement à ses obligations de sécurité.

Article 6 - Description des services

L’Application Orbit propose aux Utilisateurs une plateforme de mise en relation dédiée aux personnes pratiquant la moto. Les services proposées par l’Application incluent notamment, sans que cette liste soit limitative :

**- “la création et la gestion d’un profil utilisateur”

• “la découverte d’autre Utilisateurs partageant un intérêt pour la pratique de la** **moto”
• “la mise en relation entre l’Utilisateur en vue d'organiser des sorties moto”
• “l’accès à des fonctionnalités communautaires actuelles ou futures, telles que** des pages événements, des partenariats ou des services complémentaires.” Les Services sont fournis à titre d’outil de mise en relation uniquement. L’Éditeur n’intervient en aucun cas dans l’organisation, la gestion ou le déroulement des sorties ou rencontres entre Utilisateurs. L’Éditeur ne garantit pas que l’utilisation de l’Application aboutira à la réalisation effective d’une sortie, d’un événement ou à l'établissement de relations entre Utilisateurs.

Article 7 - Géolocalisation et mise en relation

Certaines fonctionnalités de l’Application reposent sur l’utilisation de la géolocalisation de l’Utilisateur afin de permettre la mise en relation entre Utilisateurs situés dans une zone géographique donnée. L’activation de la géolocalisation est facultative et soumise au consentement préalable de l’Utilisateur, conformément aux paramètres de son terminal et aux autorisations qu’il accorde à l’Application. La géolocalisation est utilisée exclusivement aux fins de mise en relation et d’amélioration des Services proposés par l’Application. L’Éditeur ne garantit ni l’exactitude ni la disponibilité permanente des données de localisation.

L’Éditeur agit en qualité d’intermédiaire technique et ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant des rencontres ou interactions entre Utilisateurs, y compris lorsqu’elles ont lieu à la suite d’une mise en relation via l’Application

Article 8 - Comportement des utilisateurs et règles de conduite

L’Utilisateur s’engage à utiliser l’Application de manière loyale, respectueuse et conforme aux lois et réglementations en vigueur. Il est strictement interdit à l’Utilisateur, notamment et sans que cette liste soit limitative :

- d’adopter un comportement harcelant, menaçant, diffamatoire, injurieux, **haineux, discriminatoire ou violent,

• de publier ou transmettre tout Contenu portant atteinte à la dignité, à la vie** **privée ou aux droits d’autrui,
• d’usurper l’identité d’une autre personne ou de fournir des informations** **trompeuses,
• d’utiliser l’Application à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à sa** **finalité,
• de détourner l’Application à des fins commerciales non autorisées.** L’Utilisateur est seul responsable de ses interactions avec les autres Utilisateurs et de l’ensemble des Contenus qu’il publie via l’Application. Tout manquement aux présentes règles peut entraîner, sans préavis, la suspension ou la suppression du Compte de l’Utilisateur, sans préjudice de toute autre action que l’Éditeur pourrait entreprendre.

Article 9 - Contenus publiés par les Utilisateurs

L’Utilisateur peut être amené à publier des Contenus sur l’Application, notamment sous forme de photographies, images, descriptions, textes ou tout autre élément associé à son profil ou aux Services proposés. L’Utilisateur garantit disposer de l’ensemble des droits nécessaires sur les Contenus qu’il publie et que ceux-ci ne portent pas atteinte aux droits de tiers, notamment aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l’image ou à la vie privée. En publiant du Contenu sur l’Application, l’Utilisateur concède à l’Éditeur, à titre gratuit, non exclusif, mondial et pour la durée d’utilisation du Compte, une licence lui permettant d’héberger, stocker, reproduire, représenter et afficher ce Contenu aux seules fins du fonctionnement, de l’amélioration et de la promotion de l’Application. L’Utilisateur demeure seul responsable des Contenus qu’il publie. L’Éditeur n’exerce aucun contrôle préalable systématique sur les Contenus, mais se réserve le droit de retirer tout Contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes CGU, notamment à la suite d’un signalement.

La suppression du Compte entraîne la suppression des Contenus associés, sous réserve des obligations légales de conservation.

Article 10 - Modération, signalement et sanctions

L’Éditeur met à disposition des Utilisateurs des moyens de signalement leur permettant de notifier tout Contenu ou comportement qu’ils estiment contraire aux présentes CGU ou à la réglementation en vigueur. La modération des Contenus et des comportements est principalement réalisée a posteriori, notamment à la suite de signalements effectués par les Utilisateurs. L’Éditeur se réserve la possibilité de mettre en place, à l’avenir, des outils de modération automatique ou semi-automatique. L’Éditeur n’est soumis à aucune obligation générale de surveillance des Contenus publiés par les Utilisateurs. En cas de manquement aux présentes CGU, l’Éditeur se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée, notamment :

• la suppression ou le retrait de tout Contenu concerné,
• la suspension temporaire du Compte,
• la suppression définitive du Compte. Ces mesures peuvent être prises sans préavis, sans indemnité et sans que la responsabilité de l’Éditeur ne puisse être engagée.

Article 11 - Propriété intellectuelle

L’Application Orbit, ainsi que l’ensemble de ses éléments constitutifs, notamment les logiciels, codes sources, interfaces, bases de données, fonctionnalités, contenus éditoriaux, marques, dénominations sociales, logos et éléments graphiques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. L’Application et l’ensemble de ses éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Les présentes CGU n’emportent aucune cession de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de l’Application ou de l’un de ses éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, est strictement interdite.

L’Utilisateur s’interdit notamment :

• d’extraire ou de réutiliser tout ou partie des bases de données de l’Application,
• de tenter d’accéder au code source de l’Application,
• de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur ou de tiers. Toute utilisation non autorisée de l’Application ou de l’un de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.

Article 12 - Disponibilité du service et évolutions

L’Application est accessible en principe 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, l’Éditeur ne garantit pas une disponibilité continue et sans interruption de l’Application. L’Éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre temporairement l’accès à tout ou partie de l’Application, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, d’amélioration technique ou en cas de contrainte technique ou de sécurité. L’Éditeur se réserve également le droit de faire évoluer, modifier ou supprimer tout ou partie des Services, fonctionnalités ou contenus de l’Application, sans obligation de maintien des versions antérieures. L’Utilisateur reconnaît que l’Application peut contenir des erreurs, anomalies ou dysfonctionnements et que l’Éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de telles anomalies.

Article 13 – Modèle économique, publicité et abonnements

L’Application Orbit est accessible gratuitement dans sa version de base. L’Éditeur se réserve la possibilité de proposer, à tout moment, des fonctionnalités payantes, notamment sous forme d’abonnements, d’achats intégrés ou de services liés à des partenariats ou à des événements, sans que cette liste soit limitative. Les modalités tarifaires, la nature des fonctionnalités payantes, ainsi que leurs conditions d’accès et d’utilisation seront précisées au moment de leur mise à disposition au sein de l’Application. Les abonnements, le cas échéant, sont souscrits sans engagement de durée et peuvent être renouvelés automatiquement, sauf résiliation par l’Utilisateur conformément aux conditions prévues par les plateformes de distribution (Apple App Store et Google Play Store).

La gestion des paiements, des renouvellements et des remboursements est assurée exclusivement par les plateformes Apple et Google. L’Éditeur n’intervient pas dans le processus de facturation et décline toute responsabilité en cas de dysfonctionnement imputable à ces plateformes. L’Application peut également afficher des contenus publicitaires, lesquels sont intégrés de manière à ne pas entraver excessivement l’expérience utilisateur.

Article 14 – Données personnelles et confidentialité

Dans le cadre de l’utilisation de l’Application, l’Éditeur est amené à collecter et traiter des données personnelles concernant les Utilisateurs, conformément à la réglementation en vigueur, et notamment au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD). Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité de l’Application, accessible à l’adresse suivante : https://www.join-orbit.com/privacy L’Utilisateur est invité à consulter cette Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU. L’Utilisateur peut à tout moment exercer ses droits relatifs à ses données personnelles dans les conditions prévues par la Politique de confidentialité.

Article 15 – Responsabilité et limites

L’Application Orbit est fournie en l’état, en tant qu’outil de mise en relation entre Utilisateurs. L’Éditeur ne garantit ni la disponibilité continue de l’Application, ni l’absence d’erreurs, ni l’adéquation des Services aux attentes spécifiques de l’Utilisateur. L’Éditeur n’intervient à aucun moment dans les échanges, décisions, comportements ou relations entre Utilisateurs. Chaque Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait de l’Application et des conséquences pouvant en résulter. Les rencontres, sorties moto ou tout autre événement organisé entre Utilisateurs à la suite d’une mise en relation via l’Application sont réalisés sous l’entière responsabilité des Utilisateurs concernés. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, accident, litige, préjudice corporel, matériel ou immatériel survenu à l’occasion de ces rencontres. L’Application ne fournit aucun conseil professionnel, notamment en matière de conduite, de sécurité routière, de réglementation, de santé ou de conditions de circulation. Toute information éventuellement affichée au sein de l’Application est

fournie à titre purement informatif et ne saurait se substituer au jugement, à l’expérience ou aux vérifications personnelles de l’Utilisateur. En tout état de cause, la responsabilité de l’Éditeur ne saurait être engagée en cas de :

**- mauvaise utilisation de l’Application par l’Utilisateur,

• comportement fautif ou illicite d’un autre Utilisateur,
• interruption, bug ou dysfonctionnement de l’Application,**
• perte de données ou accès non autorisé lorsque ceux-ci ne sont pas imputables à l’Éditeur,
• survenance d’un cas de force majeur.

Article 16 – Sécurité des rencontres et avertissements

L’Application Orbit a pour unique objet de faciliter la mise en relation entre Utilisateurs. L’Éditeur n’organise, ne supervise et ne contrôle en aucun cas les rencontres, sorties ou événements pouvant avoir lieu entre Utilisateurs. Il appartient à chaque Utilisateur de faire preuve de discernement, de prudence et de vigilance lors de toute interaction ou rencontre avec d’autres Utilisateurs, notamment dans le cadre de sorties moto organisées à la suite d’une mise en relation via l’Application. L’Éditeur recommande aux Utilisateurs, sans que cela ne constitue une obligation ni n’engage sa responsabilité :

• de ne pas communiquer d’informations personnelles sensibles à des tiers,
• de privilégier des lieux publics pour les premières rencontres,
• de respecter les règles de sécurité routière et la réglementation applicable,
• de s’assurer de disposer des équipements, assurances et autorisations nécessaires à la pratique de la moto. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout incident, accident, préjudice ou dommage survenu à l’occasion d’une rencontre ou d’une sortie organisée entre Utilisateurs, y compris lorsque cette rencontre a été initiée par l’intermédiaire de l’Application.

Article 17 – Résiliation et suppression de compte

L’Utilisateur peut à tout moment demander la suppression de son Compte, directement depuis l’Application ou en adressant une demande à l’Éditeur par courrier électronique.

La suppression du Compte entraîne la perte définitive de l’accès aux Services et la suppression des Contenus associés, sous réserve des obligations légales de conservation. L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de supprimer, de plein droit et sans préavis, le Compte de tout Utilisateur en cas de :

**- violation des présentes CGU,

• comportement portant atteinte aux droits, à la sécurité ou à l’intégrité** **d’autres Utilisateurs,
• utilisation abusive, frauduleuse ou détournée de l’Application,**
• fourniture d’informations fausses ou trompeuses. La résiliation ou la suppression du Compte, quelle qu’en soit la cause, ne donne lieu à aucune indemnisation au profit de l’Utilisateur. Les abonnements en cours, le cas échéant, doivent être résiliés par l’Utilisateur conformément aux modalités prévues par les plateformes Apple App Store et Google Play Store.

Article 18 – Liens et services tiers

L’Application peut contenir des liens vers des sites internet, applications ou services tiers, ou permettre l’utilisation de services fournis par des tiers, notamment les plateformes de distribution Apple App Store et Google Play Store , ainsi que des services d’authentification ou de paiement. L’Utilisateur reconnaît que l’Éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces services tiers et n’est pas responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leurs conditions d’utilisation ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles. L’accès et l’utilisation de tout service tiers se font sous la seule responsabilité de l’Utilisateur et sont soumis aux conditions générales propres à ces services. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage ou préjudice résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser un service tiers accessible via l’Application.

Article 19 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents pour en connaître.

Article 20 – Contact

Pour toute question, information ou réclamation relative à l’Application ou aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : orbit.app.contact@gmail.com